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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE
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REINE JEANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE JEANNE
CONFISERIE DU ROY RENE, SA

Numéro de dépôt :
94516771
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2024

Présentation de la marque REINE JEANNE

Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REINE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) 5380 Route d'Avignon RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque REINE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REINE JEANNE est expirée depuis le 5 juillet 2024.

CONFISERIE DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : OLIVETTES du Roy René , CALISSONDAIX , AIXKIS , CALISSONS D'AIX DU ROY RENE , CONFISEUR DU ROY , CALISSONS DU ROY RENE , CALIORANGES , CALIPRUNEAUX , CALIFIGUES , NOUGADA


CONFISERIE DU ROY RENE, SA - 5380 Route d'Avignon RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France - SIREN 621620921


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 19 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313313 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252568 - Publication au BOPI 2003-11-14

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2014 n°2556448 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686478 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2687074 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

Errata sur les renouvellements - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 11 février 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°779930 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Confiserie, chocolats, calissons enrobés de chocolat, rochers à la pâte de calisson, dragées, sucrerie, sorbets, glaces alimentaires, crèmes glacées